Politique de confidentialité

Modèle à faire valider juridiquement et à compléter (raison sociale, adresse, DPO, hébergeur) depuis l'administration avant la mise en production.

Responsable du traitement

[Raison sociale à compléter] — [adresse à compléter]. Contact : no-reply@example.com.

Données traitées et finalités

• Compte : nom, email, mot de passe chiffré, préférences — exécution du contrat.
• Données des chevaux, soins, séances, dépenses et documents saisis — exécution du contrat.
• Facturation : gérée par Stripe ; aucune donnée de carte bancaire n'est stockée par l'application — obligations légales et contrat.
• Journaux de sécurité (connexions, opérations sensibles) — intérêt légitime (sécurité), conservés 3 ans maximum.

Partage

Les informations d'un cheval ne sont visibles que par les personnes auxquelles un accès a été explicitement donné (propriétaire, membres d'écurie selon leur rôle, demi-pensions avec droits choisis). L'administration de la plateforme n'a pas d'accès implicite au contenu métier.

Sous-traitants

Hébergement : [à compléter]
Paiement : Stripe Payments Europe Ltd.
Envoi d'emails : [à compléter]

Stockage hors ligne

Le mode écurie conserve sur votre appareil une copie limitée des chevaux que vous avez choisis. Cette copie expire automatiquement, est effacée à la déconnexion et peut être purgée à distance depuis « Paramètres > Appareils ». Une copie déjà présente sur un appareil resté hors ligne ne peut pas être effacée instantanément : elle l'est dès sa reconnexion ou à expiration.

Durées de conservation

Données du compte : durée du contrat. Après résiliation : conservation en lecture seule et export possible pendant 90 jours minimum. Éléments supprimés : purge définitive 30 jours après suppression. Factures : durée légale (10 ans).

Vos droits

Accès, rectification, effacement, portabilité (export JSON), limitation et opposition : depuis « Paramètres > Mes données » ou par email à no-reply@example.com. Réclamation possible auprès de la CNIL.